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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Dernière mise à jour : 05/11/2026

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Marlène Aimar​

Les présentes Conditions générales de vente (CGV) encadrent les prestations sportives proposées par Marlène Aimar, notamment au sein du studio ōma Sport.

Elles ont pour objectif de présenter de manière transparente les conditions d'achat, de réservation, d'utilisation et de résiliation des différentes formules.

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Article 1 — Identification du professionnel

Les prestations sont proposées par :

Marlène Aimar — ōma Sport

  • Nom ou dénomination juridique : Marlène Aimar

  • Nom commercial : Move With Marlou

  • Statut juridique : Entrepreneur individuel

  • Numéro SIRET : 85043693200030

  • Adresse professionnelle : 1000 route d'Orcières Saint-Léger-Les-Mélèzes, 05260

  • Adresse e-mail : marlene.m.aimar@gmail.com

  • Téléphone : 0618571814

  • Site internet : www.studio-oma.fr

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Le studio ōma Sport est situé à Saint-Léger-les-Mélèzes, dans les Hautes-Alpes.

Marlène Aimar exerce son activité indépendamment d'Aesthé, dont les prestations esthétiques ne sont pas régies par les présentes CGV.

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Article 2 — Objet et champ d'application

Les présentes CGV s'appliquent aux prestations commercialisées par Marlène Aimar auprès de clients consommateurs, notamment :

  • Les séances collectives à l'unité.

  • Les packs de séances.

  • Les abonnements avec ou sans engagement.

  • Les offres promotionnelles et offres de lancement.

  • Les prestations particulières lorsque leurs conditions de vente y renvoient expressément.

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Les coachings individuels, événements, ateliers, retraites et prestations numériques peuvent faire l'objet de conditions particulières communiquées avant l'achat.

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En cas de contradiction, les conditions particulières expressément acceptées pour une prestation prévalent sur les présentes CGV, sous réserve des dispositions légales impératives.

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Article 3 — Information préalable et acceptation

Avant tout achat, le client peut consulter les caractéristiques essentielles de la prestation, son prix, sa durée de validité, les éventuelles conditions d'engagement, les modalités de paiement et les règles de résiliation applicables.

Les achats peuvent être effectués sur le site internet ōma, au moyen des fonctionnalités Wix, ou selon les autres modalités proposées par Marlène Aimar.

La validation d'une commande suppose l'acceptation des CGV accessibles avant le paiement.

Le client reçoit une confirmation de son achat sur un support durable, notamment par e-mail, dans les conditions prévues par la réglementation.

Les CGV applicables sont celles acceptées au moment de la souscription, sous réserve des modifications ultérieures légalement autorisées.

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Article 4 — Tarifs et formules

Les tarifs sont indiqués en euros, toutes taxes comprises lorsqu'une TVA est applicable.

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4.1. Abonnements avec engagement initial de 12 mois

Rituel — 54 € toutes les 4 semaines

L'abonnement comprend 4 crédits de séances par période de 28 jours.

Élan — 74 € toutes les 4 semaines

L'abonnement comprend 8 crédits de séances par période de 28 jours.

Full Energy — 89 € par mois

L'abonnement donne accès de manière illimitée aux cours collectifs inclus dans la formule.

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4.2. Abonnements sans engagement

Rituel Liberté — 69 € toutes les 4 semaines

4 crédits de séances par période de 28 jours.

Élan Liberté — 89 € toutes les 4 semaines

8 crédits de séances par période de 28 jours.

No Limit — 99 € par mois

Accès illimité aux cours collectifs inclus dans la formule.

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4.3. Founders Club

Founders Club — 69 € par mois

Offre de lancement réservée aux 20 premières souscriptions éligibles, dans la limite des places disponibles.

Elle comprend un accès illimité aux cours collectifs inclus dans la formule, avec un engagement initial de 12 mois.

La suspension saisonnière longue durée n'est pas applicable au Founders Club.

Les conditions particulières de l'offre, notamment son périmètre géographique et ses éventuels avantages, sont précisées avant la souscription.

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4.4. Séances à l'unité et packs

Les tarifs de référence sont les suivants :

  • Séance à l'unité : 19 €.

  • Pack de 8 séances : 144 €

  • Pack de 15 séances : 240 €.

  • Pack de 25 séances : 350 € 

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Les durées de validité des packs sont indiquées sur leur fiche produit et dans la confirmation de commande.

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4.5. Offres particulières

Marlène Aimar peut proposer des offres promotionnelles, tarifs de fidélité ou conditions spécifiques à certaines catégories de clients.

Les conditions de ces offres, notamment leur période de souscription, leur validité et leurs lieux d'utilisation, sont précisées avant l'achat.

Les offres promotionnelles ne sont pas automatiquement cumulables.

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Article 5 — Périodes de facturation

Les abonnements Rituel, Élan, Rituel Liberté et Élan Liberté fonctionnent par périodes successives de 28 jours.

Une année de 52 semaines comprend 13 périodes de 28 jours. Ces abonnements peuvent donc donner lieu à 13 échéances sur 52 semaines.

Les abonnements Full Energy, No Limit et Founders Club sont facturés mensuellement, selon la date d'échéance prévue au contrat.

Les dates de prélèvement peuvent être modifiées en cas de suspension ou d'autre situation expressément prévue aux présentes CGV.

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Article 6 — Paiement

Le règlement s'effectue au moyen des modes de paiement proposés au moment de la commande.

Les paiements en ligne sont traités via les services de paiement configurés sur Wix.

Pour les abonnements, le client autorise les paiements récurrents correspondant à sa formule, selon la périodicité indiquée lors de la souscription.

En cas d'échec de paiement, Marlène Aimar peut contacter le client afin de régulariser la situation.

Après information du client et possibilité raisonnable de régularisation, l'accès aux nouvelles réservations peut être temporairement suspendu en cas d'impayé persistant, sans préjudice des droits légaux des parties.

Aucune pénalité non annoncée lors de la souscription ne peut être appliquée.

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Article 7 — Utilisation des abonnements

Les abonnements sont personnels et nominatifs.

Ils ne peuvent être prêtés, cédés ou partagés sans accord préalable de Marlène Aimar.

Les crédits Rituel et Élan peuvent être utilisés librement pendant leur période de validité, sans obligation de réserver un nombre fixe de cours chaque semaine.

Les abonnements illimités permettent de réserver les cours collectifs inclus dans la formule sans quota de séances, sous réserve des places disponibles.

Les événements spéciaux, ateliers, retraites, coachings individuels et autres prestations spécifiques ne sont pas inclus, sauf mention contraire.

Le périmètre des cours et lieux accessibles est indiqué dans les caractéristiques de chaque formule.

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Article 8 — Réservations

La participation aux cours collectifs nécessite une réservation préalable via le système de réservation ōma, sauf indication contraire.

Les places sont limitées en fonction de la capacité du studio et de la nature des activités.

La réservation est confirmée selon les modalités indiquées sur le site.

Lorsqu'un cours est complet, le client peut choisir un autre créneau ou rejoindre une liste d'attente si cette fonctionnalité est proposée.

Une inscription sur liste d'attente ne garantit pas l'obtention d'une place.

Si une place est attribuée moins de 4 heures avant le début du cours, le client ne sera pas pénalisé pour une inscription automatique qu'il n'a pas expressément confirmée.

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Article 9 — Annulation des réservations et absences

 

9.1. Délai d'annulation

Le client peut annuler sa réservation sans pénalité jusqu'à 4 heures avant l'heure de début du cours.

Exemple : pour un cours débutant à 18h30, l'annulation peut être effectuée sans pénalité jusqu'à 14h30 inclus.

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9.2. Annulation dans le délai autorisé

Lorsque la réservation est annulée au moins 4 heures avant le cours :

  • Pour un pack ou un abonnement à crédits, le crédit utilisé est restitué avec sa durée de validité restante.

  • Pour un abonnement illimité, la réservation est simplement annulée.

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9.3. Annulation tardive

Toute annulation intervenant moins de 4 heures avant le début du cours est considérée comme tardive.

Pour les packs et abonnements à crédits, un crédit est décompté.

Pour les abonnements illimités, aucune pénalité financière n'est appliquée.

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9.4. Absence non signalée

En cas d'absence sans annulation préalable, un crédit est décompté pour les packs et abonnements à crédits.

Aucune pénalité financière supplémentaire n'est appliquée aux abonnements illimités.

En cas d'absences ou d'annulations tardives répétées, Marlène Aimar pourra contacter le client pour rappeler les règles de réservation et rechercher une solution adaptée.

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9.5. Annulation par Marlène Aimar

En cas d'annulation d'un cours à l'initiative de Marlène Aimar, le crédit utilisé est restitué.

Lorsque cette annulation empêche le client d'utiliser son crédit avant son expiration, une prolongation adaptée de sa validité ou une autre solution conforme à ses droits est proposée.

Pour les abonnements illimités, aucun crédit ni frais n'est décompté.

Les droits légaux du client en cas de prestation non fournie restent applicables.

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Article 10 — Validité des crédits et reports exceptionnels

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10.1. Validité normale

Les crédits des abonnements Rituel et Élan sont valables pendant leur période de 28 jours.

Les crédits non utilisés expirent à la fin de cette période, sauf application d'un dispositif de report ou de suspension prévu aux présentes CGV.

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10.2. Reports exceptionnels

Les titulaires d'un abonnement Rituel ou Élan avec engagement initial de 12 mois bénéficient de deux opérations de report exceptionnel maximum par période de 12 mois.

Chaque opération permet de transférer sur la période suivante l'ensemble des crédits restant inutilisés à la fin de la période en cours.

Les crédits reportés sont valables 28 jours supplémentaires à compter de leur date initiale d'expiration.

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10.3. Limites du report

Chaque opération compte pour un report, quel que soit le nombre de crédits concernés.

Un crédit déjà reporté ne peut pas bénéficier d'une nouvelle prolongation au titre du même dispositif.

Les crédits reportés les plus anciens sont utilisés en priorité.

Ce dispositif n'est pas applicable aux abonnements sans engagement.

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Article 11 — Suspension annuelle de 4 semaines

 

11.1. Principe

Chaque titulaire d'un abonnement peut bénéficier d'une suspension de 4 semaines consécutives, une fois par période de 12 mois, sans justificatif.

Cette suspension peut notamment être utilisée pour des vacances, un déplacement ou une pause personnelle.

Elle ne peut pas être fractionnée.

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11.2. Demande

La demande doit être adressée à Move With Marlou au moins 15 jours calendaires avant la date de début souhaitée.

La suspension prend effet à la date convenue et fait l'objet d'une confirmation écrite.

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11.3. Effets sur la facturation

Pendant la suspension, l'accès aux cours au titre de l'abonnement est interrompu.

La prochaine échéance de facturation est décalée de 28 jours.

La facturation reprend automatiquement à l'issue de la suspension, selon le nouveau calendrier communiqué.

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11.4. Effets sur les crédits

Pour les abonnements à crédits, les crédits non utilisés à la date de début de la suspension sont conservés.

Leur durée de validité est gelée pendant la suspension et reprend à l'issue de celle-ci.

Cette conservation ne constitue pas une opération de report exceptionnel au sens de l'article 10.

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11.5. Effets sur l'engagement

Pour les abonnements avec engagement, la suspension prolonge de 28 jours la date de fin de l'engagement initial.

Le client est informé de sa nouvelle date de fin d'engagement.

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Article 12 — Suspension pour activité saisonnière

 

12.1. Bénéficiaires

Une suspension spécifique peut être accordée aux titulaires des abonnements Élan et Full Energy exerçant une activité professionnelle saisonnière.

Elle n'est pas applicable au Founders Club ni aux autres formules.

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12.2. Durée

La suspension peut durer de 1 à 4 mois consécutifs.

Une seule suspension saisonnière est autorisée par période de 12 mois.

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12.3. Conditions

La demande doit être adressée au moins 15 jours calendaires avant le début souhaité.

Un justificatif professionnel adapté peut être demandé, notamment un contrat de travail saisonnier, une attestation d'employeur ou un document équivalent.

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12.4. Effets

Pendant la suspension :

  • Les prélèvements liés à l'abonnement sont suspendus.

  • Le client ne peut pas réserver de cours au titre de son abonnement.

  • La durée d'engagement restant à effectuer est prolongée de la durée effective de suspension.

La reprise et la nouvelle échéance sont confirmées par écrit.

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12.5. Non-cumul

Le bénéficiaire d'une suspension saisonnière ne peut pas bénéficier, sur la même période de 12 mois, de la suspension personnelle de 4 semaines prévue à l'article 11.

Ces deux dispositifs ne sont pas cumulables.

Les droits légaux applicables à certaines situations particulières restent préservés.

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Article 13 — Fermetures du studio et modification du planning

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13.1. Planning

Le planning des cours peut évoluer en fonction des saisons, de la fréquentation, des disponibilités des intervenants et des nécessités d'organisation.

Marlène Aimar informe les clients des modifications dans les meilleurs délais.

Les changements ne doivent pas priver le client des caractéristiques essentielles de la prestation souscrite.

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13.2. Congés et remplacements

Marlène Aimar peut organiser des périodes de congés pendant lesquelles certains cours sont assurés par des intervenants remplaçants.

Lorsque les prestations prévues par l'abonnement restent accessibles dans des conditions équivalentes, les abonnements continuent normalement.

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13.3. Fermeture complète du studio 

En cas de fermeture complète programmée du studio de plus de 15 jours, sans cours de remplacement accessibles au titre de l'abonnement, il est proposé que les abonnements concernés soient suspendus automatiquement pendant la durée effective de fermeture.

Dans cette hypothèse :

  • Les échéances de facturation sont décalées d'une durée équivalente.

  • La date de fin de l'engagement initial est prolongée de la même durée.

  • La validité des crédits non utilisés est prolongée de la durée de fermeture.

  • La fermeture ne consomme pas le droit à la suspension personnelle ou saisonnière du client.

Les dates de fermeture sont communiquées à l'avance.

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13.4. Fermeture exceptionnelle

En cas de fermeture imprévue, d'annulations répétées ou d'impossibilité d'assurer les prestations prévues, Marlène Aimar propose une solution adaptée, sans préjudice des droits légaux du client, notamment en matière de remboursement ou de résolution du contrat lorsque les conditions sont réunies.

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Article 14 — Durée et reconduction des abonnements

 

14.1. Abonnements avec engagement

Les abonnements Rituel, Élan, Full Energy et Founders Club comportent un engagement initial de 12 mois.

La période d'engagement est prolongée des suspensions applicables prévues au contrat.

À l'issue de la période initiale, l'abonnement se poursuit sans nouvel engagement annuel, selon les modalités de reconduction indiquées lors de la souscription.

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14.2. Abonnements sans engagement

Les abonnements Rituel Liberté, Élan Liberté et No Limit sont conclus sans durée minimale d'engagement.

Ils se renouvellent à chaque échéance jusqu'à leur résiliation dans les conditions prévues à l'article 15.

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14.3. Information sur la reconduction

Marlène Aimar informe les clients concernés de leurs droits de non-reconduction et de résiliation conformément aux obligations légales applicables.

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Article 15 — Résiliation

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15.1. Abonnements sans engagement

Le client peut demander résilier son abonnement sans engagement à tout moment en ligne.

Pour éviter le renouvellement à l'échéance suivante, la résiliation doit être reçue au plus tard 24 heures avant celle-ci.

La résiliation prend alors effet à la fin de la période déjà réglée.

Si la demande est effectuée après ce délai, elle prend normalement effet à l'issue de la période suivante, sous réserve des droits légaux applicables.

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15.2. Abonnements avec engagement

Les abonnements avec engagement ne peuvent être résiliés librement avant l'expiration de leur période initiale de 12 mois, prolongée le cas échéant des suspensions contractuelles.

À l'issue de l'engagement initial, le client peut demander la résiliation en respectant un préavis de 7 jours calendaires avant sa prochaine échéance.

La résiliation prend effet à la fin de la période contractuelle correspondante.

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15.3. Résiliation anticipée pour motif légitime

Le client conserve les droits de résiliation anticipée résultant de la loi et du contrat, notamment en cas d'empêchement durable de pratiquer pour un motif légitime.

Les situations particulières, notamment médicales ou professionnelles, sont examinées sur présentation de justificatifs pertinents et proportionnés.

Aucune stipulation des présentes CGV ne limite les droits légaux du consommateur.

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15.4. Résiliation en ligne

Lorsque les conditions légales sont réunies, Marlène Aimar met à disposition sur son site une fonctionnalité gratuite, facilement accessible, permettant au client de notifier sa résiliation par voie électronique.

La réception de la demande est confirmée et le client est informé de sa date de prise d'effet.

Cette fonctionnalité ne modifie pas les conditions contractuelles de durée et de préavis, sous réserve des droits légaux.

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Article 16 — Droit de rétractation

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16.1. Délai légal de rétractation

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur qui souscrit un abonnement sportif à distance, notamment sur le site internet ōma, bénéficie en principe d'un délai de 14 jours calendaires à compter du lendemain de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

Ce droit s'applique également aux abonnements comportant un engagement initial de 12 mois, notamment les formules Rituel, Élan, Full Energy et Founders Club.

L'exercice du droit de rétractation entraîne la fin du contrat concerné, sans application des pénalités de résiliation anticipée liées à la durée d'engagement.

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16.2. Début de l'abonnement avant la fin du délai de rétractation

Le client peut souhaiter commencer à utiliser son abonnement et participer aux cours avant l'expiration du délai légal de 14 jours.

Dans ce cas, Marlène Aimar recueille préalablement sa demande expresse de commencement anticipé de la prestation.

Le fait de commencer à utiliser son abonnement ne supprime pas automatiquement son droit de rétractation.

Si le client exerce son droit après le début de l'exécution du contrat, il reste redevable, lorsque les conditions légales sont réunies, d'un montant correspondant aux prestations effectivement fournies jusqu'à la communication de sa décision de se rétracter.

Ce montant est calculé proportionnellement au prix total convenu pour la prestation, conformément à l'article L.221-25 du Code de la consommation.

En l'absence de demande expresse de commencement anticipé ou lorsque les obligations légales d'information n'ont pas été respectées, aucune somme ne peut être réclamée au titre de l'exécution anticipée dans les cas prévus par la loi.

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16.3. Prestations entièrement exécutées

Lorsque la prestation a été intégralement exécutée avant l'expiration du délai de rétractation, le client peut perdre ce droit si l'exécution a commencé avec son accord préalable exprès et s'il a expressément reconnu qu'il perdrait son droit une fois la prestation entièrement exécutée.

Cette exception ne s'applique pas du seul fait qu'un client a participé à un ou plusieurs cours dans le cadre d'un abonnement qui se poursuit.

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16.4. Séances à date déterminée

Certaines prestations de loisirs devant être fournies à une date ou à une période déterminée peuvent être exclues du droit légal de rétractation, conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation.

Cette exception peut notamment concerner certaines réservations ponctuelles de séances ou d'événements à date fixe, selon les caractéristiques du contrat.

Elle ne s'applique pas automatiquement aux abonnements sportifs ou aux packs de séances.

Lorsque cette exception est applicable, le client en est informé avant la validation de son achat.

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16.5. Modalités d'exercice du droit de rétractation

Pour exercer son droit de rétractation, le client doit informer Marlène Aimar de sa décision avant l'expiration du délai légal.

Il peut notamment :

  • Envoyer une demande explicite par e-mail à [adresse e-mail Move With Marlou].

  • Utiliser le formulaire type de rétractation figurant en annexe des présentes CGV.

  • Utiliser la fonctionnalité de rétractation électronique mise à disposition sur le site internet ōma.

La demande doit permettre d'identifier le client et le contrat concerné.

Marlène Aimar confirme la réception de la demande sur un support durable, notamment par e-mail, conformément aux obligations légales.

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16.6. Remboursement

Lorsque le client exerce valablement son droit de rétractation, Marlène Aimar procède au remboursement des sommes dues dans un délai maximal de 14 jours à compter de la date à laquelle elle est informée de la décision de rétractation.

Lorsque l'exécution du contrat a commencé à la demande expresse du client avant la fin du délai légal, le remboursement peut être diminué du montant proportionnel correspondant aux prestations effectivement fournies, dans les conditions prévues par la loi.

Le remboursement est effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la transaction initiale, sauf accord exprès du client pour un autre moyen et sans frais supplémentaires.

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16.7. Achats réalisés directement au studio

Pour les contrats conclus directement au studio ōma, en présence simultanée du client et de Marlène Aimar, aucun droit légal général de rétractation de 14 jours n'est prévu, sauf disposition légale particulière applicable à la situation.

Les éventuelles conditions commerciales plus favorables expressément accordées au client restent applicables.

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Article 17 — Aptitude physique, santé et sécurité

Le client est invité à choisir des cours adaptés à sa condition physique et à son niveau de pratique.

Il lui appartient de signaler à l'intervenant toute limitation importante pouvant nécessiter une adaptation de la séance, sans être tenu de communiquer des informations médicales excessives.

En cas de doute sur son aptitude à pratiquer une activité physique, le client est invité à solliciter l'avis d'un professionnel de santé.

Les participants s'engagent à respecter les consignes de sécurité communiquées par les intervenants et les règles de fonctionnement du studio.

Marlène Aimar peut refuser ponctuellement une participation lorsqu'une situation présente un risque immédiat et sérieux pour la sécurité, dans le respect de ses obligations légales.

La pratique d'une activité sportive comporte des risques inhérents à l'effort physique.

Cette information n'a pas pour effet d'exonérer Marlène Aimar de ses obligations légales de sécurité et de responsabilité.

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Article 18 — Comportement et vie au studio

Chaque participant s'engage à adopter un comportement respectueux envers les autres clients, les intervenants et les lieux.

Le matériel mis à disposition doit être utilisé conformément aux consignes données.

Les participants sont invités à respecter les horaires des cours et à préserver la tranquillité du studio.

En cas de comportement grave ou répété portant atteinte à la sécurité ou au bon fonctionnement du studio, des mesures proportionnées peuvent être prises, dans le respect des droits contractuels et légaux des parties.

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Article 19 — Responsabilité et assurance

Marlène Aimar exerce ses activités dans le respect des obligations légales et réglementaires applicables aux prestations proposées.

Sa responsabilité est appréciée conformément au droit commun et aux dispositions protectrices des consommateurs.

Aucune clause des présentes CGV ne peut exclure ou limiter une responsabilité qui ne peut légalement l'être.

Les informations relatives à l'assurance professionnelle applicable peuvent être communiquées sur demande, dans les conditions prévues par la réglementation.

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Article 20 — Données personnelles

Les données personnelles des clients sont traitées pour les besoins de la gestion des comptes, achats, réservations, abonnements, paiements et relations clientèle.

Le site et ses fonctionnalités de réservation sont exploités à l'aide de Wix.

Les informations relatives aux traitements, aux destinataires, aux durées de conservation et aux droits des personnes sont précisées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

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Article 21 — Réclamations et médiation de la consommation

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Pour toute difficulté relative à une prestation, le client est invité à contacter Marlène Aimar :

E-mail : marlene.m.aimar@gmail.com

Adresse postale : 1000 route d'Orcières 05260 Saint-Léger-les-Mélèzes

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En cas de litige non résolu après une réclamation écrite préalable, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation désigné par Marlène Aimar, dans les conditions légales applicables.

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Médiateur de la consommation : [nom à compléter]

Adresse : [à compléter]

Site internet : [à compléter]

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Le recours à la médiation ne prive pas le client de son droit de saisir les juridictions compétentes.

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Article 22 — Modification des CGV

Les présentes CGV peuvent être mises à jour pour les nouvelles souscriptions.

Les conditions acceptées lors de la conclusion du contrat demeurent applicables aux contrats en cours, sauf modification légalement autorisée ou acceptée dans les conditions requises.

Toute modification substantielle affectant les droits contractuels du client est traitée conformément à la réglementation applicable.

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Article 23 — Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de différend, les parties sont invitées à rechercher une solution amiable.

À défaut, les juridictions compétentes sont déterminées conformément aux règles légales applicables.

Aucune stipulation ne prive le consommateur des protections impératives dont il bénéficie.

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Annexe — Formulaire type de rétractation

À utiliser uniquement lorsque le contrat concerné ouvre légalement droit à rétractation.

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À l'attention de :

Marlène Aimar

Adresse : 1000 route d'Orcières, 05260 Saint-Léger-Les-Mélèzes

E-mail : marlene.m.aimar@gmail.com

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Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la prestation suivante :

Prestation / abonnement : ....................................

Commandé le : ....................................

Nom du consommateur : ....................................

Adresse du consommateur : ....................................

Adresse e-mail : ....................................

Date : ....................................

Signature (uniquement en cas de notification sur papier) : ....................................

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